Conditions d’utilisation

Dernière mise-à-jour: 2025-09

1. Introduction

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2. Eligibilité

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3. Utilisation autorisée

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4. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu, les fonctionnalités et les caractéristiques fournis par le biais du Service sont la propriété exclusive de SmartPixel ou de nos concédants. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou utiliser ce contenu sans notre consentement écrit préalable.

5. Liens vers des sites tiers

Le Service peut inclure des liens vers des sites web ou des services tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des politiques ou des pratiques de ces tiers.

6. Exonération de garanties

Le Service est fourni « tel quel » et « selon disponibilité ». Nous ne donnons aucune garantie, expresse ou implicite, concernant le fonctionnement, la fiabilité ou la disponibilité du Service.

7. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, SmartPixel et ses sociétés affiliées ne pourront être tenus responsables d’aucun dommage indirect, accessoire ou consécutif résultant de votre utilisation du Service.

8. Résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès au Service à notre discrétion, notamment en cas de violation des présentes Conditions.

9. Législation applicable

Les présentes Conditions sont régies par les lois du Québec, Canada, sans égard aux principes de conflits de lois. Si vous accédez au Service depuis l’extérieur du Canada, il vous incombe de respecter les lois locales.

10. Modifications des Conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. Toute modification sera publiée sur cette page avec une date de “Dernière mise à jour” révisée. Le fait de continuer à utiliser le Service après l’entrée en vigueur des modifications constitue votre acceptation des Conditions ainsi révisées.

11. Nous Contacter

Pour toute question ou préoccupation concernant les présentes Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : info@smartpixel.tv